Mentions légales2

1. Propriétaire du site :

Cours Animalia
124 avenue du Général Leclerc - 91800 BRUNOY
Tél. : 01.60.46.09.49
Mail : info@cours-animalia.com
Contact : Mme Coryne SULTAN
Directeur de publication : Mme Coryne SULTAN

Centre Privé de Formation à Distance déclaré auprès du Ministère de l'Education nationale
Déclaration formation professionnelle continue N° 11910695691
SARL au capital de 40.000 Euros
SIRET n° 527 600 837 00019
Code APE : 8559B

2. Hébergement :

Hébergeur : EFEDUS 
web : www.efedus.fr
Adresse Postale : 2791, chemin Saint Bernard - 06220, VALLAURIS 
Téléphone : (33) 04 93 32 76 84

3. Crédit :

Créateur : La création du site internet Cours Animalia a été réalisé par l’Agence digitale Keacrea
Crédits photos : Fotolia

4. Propriété intellectuelle

Cours Animalia détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Coryne SULTAN. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Le fichier des prospects ayant rempli l'un des formulaires de ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1497789 conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à cours Animalia, 7 allée de la Cascade - 91330 YERRES.

6. Démarchage téléphonique

Pour vous opposer aux démarchages téléphoniques, vous avez la possibilité de vous inscrire sur le site Bloctel.

7. Saisine de l’entité de médiation de la consommation AME conso

Le bénéficiaire ayant un litige avec Cours Animalia, peut saisir l’AME Conso :

• soit par internet https://www.mediationconso-ame.com en complétant le formulaire dédié à cet effet mis à sa disposition, accompagné des documents étayant sa demande,
• soit par courrier postal : AME Conso, 11 place Dauphine – 75001 PARIS, accompagné des documents étayant sa demande.

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Version du 14 décembre 2021